Haut de page
Image Alt

Mentions légales

Editeur | Realisation site | Hébergement

Mentions légales

Propriétaire du site publication :

Association Futuro
14 Parc des Bruyères
56470 La Trinité sur mer.
Contact : via notre formulaire de contact.
Directeur de publication : François MOLINARI.
Graphisme : ©internet-quimper.com |
Conception, réalisation du site: © Internet quimper.
Webmestre intégrateur : Philippe Huon – YSY Design – internet-quimper.com.
Crédits photos : ©Futuro, ©Philippe HUON.
Hébergement : OVH Roubaix et Strasbourg.

Conditions d’utilisation :

Le site accessible par l’URL www.futuro-ogr2023.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Futuro qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Confidentialité :

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Futuro à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’association Futuro. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. L’association Futuro est identiquement propriétaire des ``droits des producteurs de bases de données`` visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.futuro-ogr2023.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de l’association Futuro.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : communication@futuro-ogr2023.fr Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Limitation de responsabilité :

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’association Futuro ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association Futuro.

NOUS CONTACTER

Vous souhaitez nous contacter !

Retrouvez nos coordonnées ci-dessous

Par mail
14 Parc des Bruyères | 56470 LA TRINITE SUR MER
Nous suivre :